Bruit et nuisances
Dans cette page
À Terrebonne, on respecte notre voisinage! Entre 21 h et 7 h, on limite le bruit et, en tout temps, on garde nos espaces propres.
Le règlement 82 concerne le bruit et les nuisances.
Avec des gestes simples, assurez-vous de conserver une ambiance harmonieuse avec votre voisinage et de contribuer à la quiétude de votre ville.
Bruit
Entre 21 h et 7 h, il est interdit d’émettre des bruits excessifs pouvant troubler la paix, le confort ou le bien-être du voisinage. Par bruits excessifs, on entend les sons qui sont audibles de la propriété voisine ou d’une place publique et dépassant 50 dB(A).
Parmi les bruits interdits, on retrouve :
Entre 21 h et 7 h
- La musique instrumentale ou vocale
- Les sifflets
- Les cloches et carillons
- Les tondeuses à gazon et scies mécaniques
- Les travaux utilisant des instruments, machineries ou moteurs (sauf pour le déneigement ou les situations d’urgence)
En tout temps
- Les sirènes
- Les appareils sonores comme les ventilateurs, climatiseurs, compresseurs, génératrices et thermopompes
- Le crissement de pneus ou le bruit excessif d’un véhicule
Lumière
Lors de l’installation ou de l’usage de lumières, veuillez porter attention aux éléments pouvant constituer une nuisance.
À moins de 30 mètres d’une voie publique, l’intensité ou la couleur d’une lumière ne doit pas être :
- Intermittente
- Pivotante
La lumière ne doit pas laisser croire à un danger ou tenter d’imiter les lumières clignotantes ou à éclat utilisées par les services d’urgence.
Propreté des terrains et bâtiments
Vous devez maintenir le terrain et le bâtiment que vous occupez ou dont vous êtes propriétaire en bon état.
Il est notamment interdit d’y laisser :
- Des mauvaises herbes, herbes hautes ou broussailles
- Des branches ou arbres morts ou dangereux (incluant les branches qui causent un danger pour la circulation des piétons ou des véhicules automobiles)
- Des déchets, papiers, bouteilles vides, ferrailles ou substances nauséabondes
- Des amoncellements d’ordures ménagères, de terre, de pierre ou d’une autre matière
- De l’eau stagnante, sale ou contaminée
- Un trou, une fosse, une fondation ou un puits à ciel ouvert ou non protégé
- Une construction en mauvais état de conservation et de propreté
Il est également interdit de laisser de la terre, du sable, du gravier, des résidus de gazon ou d’herbe ou toute autre substance de même nature s’écouler, s’accumuler ou se répandre sur un trottoir ou une rue.
Déchets
Il est interdit de jeter ou déposer des déchets, du papier, des matériaux de construction ou des produits chimiques, dangereux ou nuisibles dans les voies et places publiques, les cours d’eau et les égouts municipaux, entre autres.
Il est également interdit de transférer des déchets, du papier, de la terre, de la pierre, du gravier, du sable, du ciment ou toute autre matière en vrac dans un véhicule non fermé ou non couvert d’une toile ou bâche solidement fixée.
Neige
En période hivernale, veuillez vous assurer de respecter les règles suivantes.
Il est interdit de déposer de la neige ou de la glace sur une voie publique, sur un autre immeuble privé sans autorisation ou dans un cours d’eau.
Il est également interdit de laisser s’accumuler de la neige, de la glace ou des glaçons :
- Dans un espace qui nuit au stationnement ou aux allées de circulation
- Sur un toit incliné qui se déverse vers une voie ou place publique
- À un endroit permettant le déversement sur un immeuble voisin lors de la fonte
- Sous des fils électriques sans laisser une hauteur libre d’au moins 5 mètres
- De façon à obstruer un panneau de signalisation routière