Spa
Dans cette page
Un spa est un bain à remous ou une cuve thermale dont la capacité n’excède pas 2000 litres.
Si vous souhaitez installer un spa, vous devez remplir gratuitement une déclaration de travaux. Consultez cette page pour connaître la réglementation.
Remplissage d’un spa
Le remplissage d’un spa est interdit entre 4 h et 10 h et entre 13 h et 22 h 30. Pour en savoir plus, consultez l’article 21 du Règlement 2602 sur l’utilisation de l’eau potable provenant de l’aqueduc municipal et abrogeant le Règlement 730 et ses amendements.
Vidange d’un spa
Rappelons les bonnes pratiques concernant la vidange, partielle ou totale, d’un spa.
- Avant de procéder à la vidange, le propriétaire doit s’assurer que le spa est exempt de chlore.
- Il doit ensuite vider progressivement l’eau dans son entrée ou sur une surface perméable de son terrain, à au moins 1,5 mètre des fondations de sa maison, en direction d’une rue ou d’une voie de circulation desservie par un système de gestion des eaux pluviales.
- Il doit s’assurer de ne pas laisser l’eau s’écouler chez ses voisins.
Rappelons qu’il ne faut jamais acheminer l’eau d’une vidange ou d’un lavage à contre-courant vers un parc, un milieu naturel ou tout endroit autre qu’une rue ou une voie de circulation desservie par un système de gestion des eaux pluviales.
Pour en savoir plus, consultez le Règlement 869 concernant les activités dans les milieux naturels protégés sur le territoire de la Ville de Terrebonne.
Installation d’un spa
Permis, certificat ou déclaration
Si vous souhaitez installer un spa, vous devez remplir une déclaration de travaux.
Frais
Aucun
Installation
Habitation unifamiliale isolée
Un spa doit être installé en cour arrière, latérale ou avant secondaire. Dans le respect des autres conditions, le spa peut être localisé sur un balcon, terrasse, toit-terrasse.
Habitation multifamiliale constituée de logements juxtaposés, établis en copropriété sur des lots emboîtés ou non
Un spa doit être installé en cour arrière seulement.
Distances minimales :
 | Installation dos-à-dos Le spa doit être situé à un minimum de 1 m de la ligne d’arpentage. |
 | Installation autre que dos-à-dos Le spa doit être situé à un minimum de 1 m de la ligne d’arpentage latérales et arrière. Le spa doit être situé à un minimum de 4,5 m de la ligne d’arpentage avant secondaire. |
 | Habitation multifamiliale constituée de logements juxtaposés, établis en copropriété sur des lots emboîtés ou non *Que les constructions accessoires soient respectivement contenues dans la partie exclusive décrite au plan cadastral ET que les marges spécifiées ci-après soient appliquées en regard de la ligne de séparation mitoyenne définissant ces mêmes parties exclusives entre elles. Aucune marge latérale minimale applicable. Le spa doit être située à un minimum de 1 m de la ligne d’arpentage arrière. |
Quantité
Habitation unifamiliale isolée
Un maximum d’un (1) spa par terrain.
Habitation multifamiliale constituée de logements juxtaposés, établis en copropriété sur des lots emboîtés ou non
Un maximum d’un (1) spa par unité de logement.
Autres dispositions applicables
Les spas sont autorisés à titre de construction accessoire pour les groupes Habitation, Hébergement et Institutionnel.
Lorsque non utilisé, le spa privé extérieur doit être recouvert de son couvercle.
Exceptions
Des dispositions différentes pourraient s’appliquer si votre terrain est situé en zone inondable ou dans une zone potentiellement exposée aux glissements de terrain.