Spa

Un spa est un bain à remous ou cuve thermale dont la capacité n’excède pas 2000 litres.

Si vous souhaitez installer une spa, vous devez compléter une déclaration de travaux en ligne. Consultez cette page pour connaître la réglementation.


Remplissage d’un spa

Le remplissage d’un spa est interdit de 7 h à 20 h. Pour en savoir plus, consultez l’article 7.3 du Règlement 730 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal et fixant des périodes d’arrosage.


Vidange d’un spa

Rappelons les bonnes pratiques concernant la vidange, partielle ou totale, d’un spa.

Rappelons qu’il ne faut jamais acheminer l’eau d’une vidange ou d’un lavage à contre-courant vers un parc, un milieu naturel ou tout endroit autre qu’une rue ou une voie de circulation desservie par un système de gestion des eaux pluviales.

Pour en savoir plus, consultez le Règlement 869 concernant les activités dans les milieux naturels protégés sur le territoire de la Ville de Terrebonne.


Installation d’un spa

Permis, certificat ou déclaration

Si vous souhaitez installer un spa, vous devez compléter une déclaration de travaux en ligne et y joindre l’ensemble des documents exigés OU remplir le formulaire DT-01, l’accompagner de l’ensemble des documents exigés et acheminer le tout via le formulaire de contact sur la page Nous joindre. Vous pouvez également venir porter l’ensemble des documents en personne à la Direction de l’urbanisme durable (790, rue Saint-Pierre, Terrebonne) ou au Bureau des citoyens (708 A, boul. des Seigneurs, Terrebonne).

Frais

Aucun.

Implantation
Habitation unifamiliale isolée 

Un spa doit être implanté en cour arrière, latérale ou avant secondaire. Dans le respect des autres conditions Le spa peut être localisé sur un balcon, terrasse, toit-terrasse.

Habitation multifamiliale constituée de logements juxtaposés, établis en copropriété sur des lots emboîtés ou non

Un spa doit être implanté en cour arrière seulement.


Distances minimales :
croquis-implantation-dos-a-dos.png (261 KB)Implantation dos-à-dosLe spa doit être située à un minimum de 1 m des lignes latérales et arrière.
croquis-implantation-autre.png (258 KB)Implantation autre que dos-à-dosLe spa doit être située à un minimum de 1 m des lignes latérales et arrière.Le spa doit être située à un minimum de 4,5 m de la ligne avant secondaire.
croquis-implantation-juxtaposes.png (224 KB)Habitation multifamiliale constituée de logements juxtaposés, établis en copropriété sur des lots emboîtés ou non*Que les constructions accessoires soient respectivement contenues dans la partie exclusive décrite au plan cadastral ET que les marges spécifiées ci-après soient appliquées en regard de la ligne de séparation mitoyenne définissant ces mêmes parties exclusives entre elles. Aucune marge latérale minimale applicable.Le spa doit être située à un minimum de 1 m de la ligne arrière.
Quantité
Habitation unifamiliale isolée 

Un maximum un spa par terrain.

Habitation multifamiliale constituée de logements juxtaposés, établis en copropriété sur des lots emboîtés ou non

Un maximum un spa par unité de logement.

Autres dispositions applicables

Les spas sont autorisés à titre de construction accessoire pour les groupes Habitation, Hébergement et Institutionnel.

Lorsque non utilisé, le spa privé extérieur doit être recouvert de son couvercle.

Exceptions

Des dispositions différentes pourraient s’appliquer si votre terrain est situé en zone inondable ou dans une zone potentiellement exposée aux glissements de terrain.